Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU HAUT PATARABET Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée
SCEA Vignobles OUZOULIAS, SCEA

Numéro de dépôt :
1293927
Date de dépôt :
03/02/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/02/2024

Présentation de la marque DOMAINE DU HAUT PATARABET Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée

Déposée le 3 février 1984 par Vignobles OUZOULIASTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DU HAUT PATARABET Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Vignobles OUZOULIASTODO domicilié(e) 17 rue du Colonel Picot, BP 93 - 33503 - LIBOURNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 687 667 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Vignobles OUZOULIAS, M. OUZOULIAS François domicilié(e) 17 rue du Colonel Picot, BP 93 - 33503 - LIBOURNE Cedex - France.

La marque DOMAINE DU HAUT PATARABET Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DU HAUT PATARABET Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée est expirée depuis le 3 février 2024.

Vignobles OUZOULIAS a également déposé les autres marques suivantes : LES FAGOTINS DE SARMENTS


SCEA Vignobles OUZOULIAS, SCEA - 17 rue du Colonel Picot, BP 93 - 33503 - LIBOURNE Cedex - France - SIREN 347687667


SCEA Vignobles OUZOULIAS, M. OUZOULIAS François - 17 rue du Colonel Picot, BP 93 - 33503 - LIBOURNE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2004 n°2258193 - Publication au BOPI 2004-01-30

Renouvellement sans limitation n°2029313 - Publication au BOPI 1994-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2014 n°2549333 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-24

Vin provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU HAUT PATARABET